La Constitution du forum

[Wil]

Administrateur général :

Reste à vie sur le forum d'ou il en est le gérant ( moi ) . Possède tous les pouvoirs de texte mais est obliger de se soumettre aux textes votés par l'Assemblée d'Etat . il lègue l'ensemble de ses pouvoirs au président .
Il instaure les nouveaux trucs votés et approuvés par le gouvernement et le Parlement . En claire , il fout rien comme la reine d'angleterre mais veille au bon déroulement du forum . il ne peut prendre tous les pouvoirs législatifs et exécutifs quand cas de réelle danger du forum .

Président du forum :

le président du forum est élu pour 6 mois au suffrage direct .
le scrutin se déroule à la majorité absolue ( ou majoritaire à deux tours ) :
Le vote blanc est reconnu pour les deux tours .

ses fonctions :
- possède l'ensemble des pouvoirs de texte
- préside et gère le forum
- modère le forum
- bannit les membres
- promulgue et exécute la loi
- nomme les modos et le premier modo
- propose des lois
- peut proposer un référendum à condition d'obtenir la signature du président administrateur

premier modérateur :

nommé par le président du forum . Si l'Assemblée d'Etat possède une majorité opposée au président , celui-ci est obliger de nommer un premier modo venant de l'opposition . C'est la cohabitation .

ses fonctions :
-nomme les modos et les dirigent .
-possède l'ensemble des pouvoirs de texte .
-modère le forum .
-bannit les membres
-propose des lois
-promulgue des lois

modérateurs :

les modérateurs sont au nombre de 2 maximum . Ils sont nommés par le président du forum pour former le gouvernement .

ses fonctions :
-possèdent l'ensemble des pouvoirs de texte
-modèrent le forum
-bannissent les membres
-proposent des lois

Le juriste :

élu pour 6 mois au suffrage indirect ( le parlement vote ) .
au scrutin majoritaire uninominal à deux tours .
le vote blanc est reconnu durant ces deux tours .
toute personne peut se présenter à condition qu'il fasse venir et inscrire un nouveau venu sur le forum .

ses fonctions :
-peut voir les lois votées au parlement et vérifier si ceux-ci sont conformes à la justice française et aux valeurs fondamentaux .
-possède le pouvoir d'annulation d'une loi si celle-ci n'est pas conforme aux principes fondamentaux .
-assure au mieux que possible la paix et la justice sociale sur le forum .


L'Assemblée d'Etat :

l'Assemblée comporte au total 5 membres éluent au suffrage universel direct pour 5 mois .
le scrutin se déroule 3 semaines après l'élection du président à la proportionnel de listes à un tour .
Tous les membres du forum votent et chaque liste d'un parti reçoit un nombre de sièges proportionnel au nombre de voix qu'elle a obtenu . Le vote blanc est reconnu durant ce tour
info + = les listes peuvent être imcomplètes .

leurs fonctions :
- votent les lois proposées par le président du forum et son gouvernement
- contrôlent son action dans le forum
- peuvent renverser le président en votant une mention de censure , en cas d'approuvement , une élection se fera 2 semaines plus tard .


PROMULGATION D'UNE LOI :

seuls le président du forum et le premier modo , comme je l'ai indiqué sont les seuls à promulguer les lois . ils ont impérativement 3 jours maximum pour promulguer la loi .


DUREE DE VOTE D'UNE LOI :

apres qu'une loi est été proposée , vous pouvez voter cette loi jusqu'à 7 jours ( sauf si la majorité absolue l'emporte ) après son exposition à l'assemblée . Passer ce délai , le vote se cloture . En cas d'égalité , un second vote est organisé 2 jours plus tard et si l'égalité persiste , ce sera le gouvernement ( premier modo + modos ) qui trancheront .


CUMUL DES MANDATS:

le nombre de mandats accumulé par la même personne est illimité .
toute personne peut se présenter à l'élection ( y compris le président administrateur ) .

LES GROUPES POLITIQUES :

il éxiste 6 groupes dont chacun a son clivage politique ( extrême droite , droite , centre , gauche , extrême gauche et hors-clivages/indépendants ) .
Chaque groupe est autonome et ne dépende pas de la direction du forum .Chaque chef de groupe se charge de veiller à bien son autorité vis à vis des membres , le chef désigne pratique lui-même la politique intérieur dans son groupe . Enfin , il décide lui même de son fonctionnement . Les groupes peuvent présentés chacun une liste de leur parti pour les élections législatives du forum .

[Romarius]

Ca ne me parraît pas mal du tout. Si je comprends bien tu es président jusqu'aux élections? Vu le nombre qu'on est pour le moment je pense pas qu'on aura besoin de modos^^

[Wil]

ça c'est sur lol

[Wil]

et de plus , je me soumettrait à vos suffrages chers camarades .

[Antarès13006]

Chuis pas sûr que ça soit une très bonne idée...

[Wil]

hhhm , je crois oui , je viens de le réétudier ; je vais le changer car je vais quand même garder mon statue d'administrateur mais je vais conférer l'ensemble de mes pouvoirs au président .

[Romarius]

En effet ce serait mieux.

[Wil]

je le pense aussi ^^

[Wil]

quand je dis que le premier modo dirige les modos ,il a le pouvoir de faire un remaniement modostériel

[Wil]

la durée de vote au parlement a été ajouté dans la constitution du forum , excusez moi pour le manque de précision .

[Wil]

la constitution a été de nouveau modifiée pour la mis en place du poste de juriste .

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